Conditions générales

Données boutique en ligne

Kussens-op-maat.be BV
Oordegemstraat 52, Loods 1 & 2
BE-9520 Vlierzele

BE0650.709.157
+32 487 58 35 48

Qualité et garantie

Nous nous targuons de fournir une finition et des matériaux de qualité supérieure. C'est justement pour cette raison que nous vous offrons également une garantie de 5 ans sur les coutures et sur la décoloration éventuelle de nos coussins extérieurs sous l'effet de la lumière du soleil. Nous sommes tellement certains que cela n'arrivera pas ! Vous êtes également toujours le/la bienvenu(e) dans notre magasin pour inspecter et tester minutieusement tous nos produits.

Prix 

Nos prix et listes de prix sont donnés sans aucun engagement et peuvent toujours être modifiés sans avis préalable. En cas d'augmentation de prix entre la date de la commande et celle de la livraison, c’est le prix en vigueur au moment de la commande qui sera dû.

Tout montant non payé à l'échéance convenue est majoré de plein droit et sans mise en demeure préalable d'un intérêt de 15% par an. En outre, tout montant non payé à l'échéance convenue est majoré de plein droit de 15% avec un minimum de 125,00 € comme indemnité forfaitaire pour les dommages extrajudiciaires. Le recouvrement de factures impayées se déroule automatiquement après l'écoulement du délai de paiement via Hoebeek Lawyers. En cas d'expédition et/ou de travail personnalisé, le paiement doit avoir lieu préalablement (Paypal ou virement), en cas d'enlèvement le paiement peut se faire en liquide (sauf en cas de travail personnalisé) ou préalablement par virement (pas de Paypal en cas d'enlèvement).

Réserve de propriété

Le droit de propriété des marchandises livrées ne passe à l'acheteur qu'au moment du paiement total du prix. Jusqu'à ce moment-là, les marchandises ne peuvent jamais être mises en gage ou vendues et l'entreprise conserve toujours le droit de reprendre ou de réclamer les marchandises lui appartenant. Si l'entreprise fait usage de ce droit, cela n’impliquera une dissolution du contrat de vente que si l'entreprise le fait savoir expressément. En cas de saisie des marchandises, l'acheteur doit en informer l'entreprise.

Les frais de transport 

Les frais de transport sont portés en compte automatiquement pendant le processus de paiement. Pour des colis volumineux, il se peut que les frais d'expédition soient différents. Pour des îles, d'autres suppléments peuvent s'appliquer. Dans ce cas, vous serez averti avant que la commande ne soit définitive. 

Les frais de livraison sont toujours all-inclusives. Il n'y a donc pas de frais cachés, tels que les droits d'importation à régler à réception.

Délai de livraison

Les délais de livraison indiqués sur notre site Web sont uniquement valables à titre indicatif et ne constituent pas un délai contraignant. Les délais ne sont jamais contraignants et ne peuvent en aucun cas donner lieu à des dommages et intérêts pour quelque raison que ce soit. Nos marchandises voyagent, sauf si vous vous chargez vous-même du transport, toujours aux risques du vendeur. À partir de la livraison, l'acheteur supporte le risque des marchandises livrées, malgré la clause de réserve de propriété, de la manière décrite dans ces conditions générales. Le statut de livraison transmis par l'entreprise de transport constitue la preuve de la livraison.

Cas de force majeure

Si nous ne pouvons pas produire et/ou livrer en raison d'un cas de force majeure ou de circonstances particulières, indépendamment de notre volonté, de difficultés ou de tous les conflits possibles (état de guerre, grève, lockout, occupation illégitime de locaux et/ou d'installations, etc.), nous pouvons renoncer à continuer à mettre en œuvre la commande, entièrement ou partiellement, ou reporter la livraison à une date plus tardive que celle qui était convenue, sans que le client ne puisse faire valoir une quelconque réclamation en dommages et intérêts.

Droit d'échange et retour

Tous nos produits sont fabriqués selon le projet et les dimensions que vous nous avez transmis. Ils ne peuvent pas être revendus. C'est la raison pour laquelle il est important que vous contrôliez absolument les détails de la commande et la description du produit avant de passer une commande chez nous. Tenez compte du fait que les housses/coussins ne peuvent pas être échangés ou renvoyés sauf s'ils ont clairement été fabriqués erronément et nous ne pouvons pas les corriger. Il faut tenir compte d'une différence limitée (3%) sur le contour total, surtout pour les plus grands coussins. De telles différences surviennent parfois temporairement du fait du processus d'expédition. Le remboursement est évidemment toutefois prévu si votre commande ne peut pas être réalisée. Dans le cas improbable où les coussins personnalisés que vous avez commandés sont livrés endommagés ou non conformes, vous devez le faire savoir par écrit endéans les 14 jours. Tenez compte du fait que le renvoi n'est accepté que si cela a été convenu préalablement et confirmé par nos soins. Dans ce cas, le produit ne peut pas être utilisé, cela veut dire qu'il doit être renvoyé dans son état d'origine. Étant donné que notre processus de production est enregistré, une erreur peut dans la plupart des cas déjà être constatée chez nous après avoir examiné ces données. Si vous avez vous-même commandé un mauvais produit (dimension, couleur, ...) ou s'il existe un doute, le produit doit être renvoyé à vos propres frais et emballé de manière conforme via La Poste. Si la cause vient de vous, nous ferons tout ce qui est possible pour rectifier cela pour un coût minimal. Si la faute vient cependant de nous, la rectification sera gratuite.

Juridiction

Les Tribunaux d'Audenarde (BE) ont la compétence exclusive pour traiter les litiges.